Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

Pour toute demande concernant un produit ou service, pour toutes suggestions, informations, réactions concernant ce site, cliquez ici.
L’ensemble des onglets commerciaux présents sur Www.siformservices.fr sont édités par SIFORM SERVICES SAS au capital de 7500€ RCS Aubenas – N° SIRET 831610175 – Allée René Cassin -07210 Chomérac
N° TVA intracommunautaire : FR 43 831610175
Directeur de la publication : Dominique BANC
Hébergeur:1&1 Internet SARL France -Adresse du siège social : 7, place de la Gare – 57200 SARREGUEMINES- Numéro RCS : SARREGUEMINES sous le no. 431 303 775 – Capital social : 100 000 Euros
Sites et pages SIFORM SERVICES des réseaux sociaux
Les sites ou pages SIFORM SERVICES des réseaux sociaux (tels que FACEBOOK, TWITTER, GOOGLE+, INSTAGRAM, PINTEREST…) sont édités par SIFORM SERVICES SAS
SIFORM SERVICES SAS
Société anonyme au capital de 7 500€ – RCS Aubenas – N° SIRET 831610175
Identifiant TVA : FR 43 831610175

Siège social :
Allée René Cassin – 07210 Chomérac
Directeur de la publication : Dominique BANC
Pour tout Contact : cliquez ici Tel : 07 67 40 10 69
Copyright SIFORM SERVICES SAS. Tous droits d’auteur des textes et œuvres réservés.
SIFORM SERVICES SAS ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur ses sites, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ces sites.
Les sites sont protégés par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie des sites, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur les sites sont également protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable des titulaires des marques et signes.
De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d’œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessibles sur les sites est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé.